Yves Betolaud


De: Bétolaud (Yves, René, Henri)
président honoraire d'une société de protection de la nature. Officier du 3 juin 1987
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-03"
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Betolaud (Yves)
Objet:
membres du conseil cynégétique, forestier et scientifique de Chambord
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 199731/05/1997
De: Betolaud (Yves, René, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1991-02-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Janvier 199108/01/1991
De: Yves Betolaud
Objet:
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, pour signer conjointement, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires
prévus par la loi du
26 juillet 1955
susvisée
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Yves Betolaud
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, et en particulier aux missions d'inspection générale mentionnées au point I de la décision du
27 novembre 1984
susvisée
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Yves Betolaud
Objet:
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, pour signer toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement des instances visées ci-dessous
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.